Une personne veut m'acheter un de mes titres, mais...
  • Bonjour à toutes et à tous,

    Ca va vous faire sourire, mais mon ami, qui a de la tchatche à revendre et pas mal de relations, a trouvé un acquéreur d'une de mes compositions. Ce qui se passe, c'est que la personne risque (si tout se passe bien) d'acheter les droits de ma musique, pour un prix fixe et définitif: cela signifiera que ladite musique ne m'appartiendra plus et que je devrai mettre une croix dessus. Interdiction de la mettre en téléchargement évidemment, ici ou n'importe où ailleurs sur le Net. La musique servira de toile de fond pour un film publicitaire à paraître (exclusivement) sur internet (youtube...)

    Qu'est ce qu'il en est des musiques créatives common vendues sous contrat Pro? Est-ce que les musiques achetées disparaissent du catalogue de téléchargement proposé par Jamendo Pro? Ou est-ce qu'aucun droit ne peut être acquis précisément parce que le titre est sous Creative Common?

    Merci d'avance de vos réponses et bonne soirée à tous,

    Averell
  • La question posée sur Get Satisfaction (le lien d'accès se trouve sur la partie basse de la page d'accueil du site si tu le cherches) , les responsables (Maîtres du jeu) t'apporteront une réponse directe.
    La Communauté te sera reconnaissante (sans doute) de venir ici nous apporter l'information reçue.
    Merci d'avance et bonne soirée.
    PS: Bien entendu, c'est ma réponse mais libre aux participants éclairés de t'en donner une autre.
  • pour les cas de vente via jamendo pro, je pense que non(j'en suis a peux pret sur) , dans le cas que tu cite averell , il semblerait que ce soit une vente qui comprend une close d'exclusivité , et aussi une vente de la paternité de l'oeuvre, je te cite "cela signifiera que ladite musique ne m'appartiendra plus et que je devrai mettre une croix dessus"
    Si elle ne t'appartiens plus , qu'elle n'est diffusée nulle part sous une licence CC , tu n'a évidement pas le droit de la partager.
  • OK c'est fait.
  • Pour moi on sort du cadre de l'utilisation de l'oeuvre, on est dans la cession de droits pure et simple, si tu n'en es plus propriétaire... Il me semble qu'il peut se passer la même chose (peut être pas au même montant) sans céder tes droits (j'avais vu ce cas précisé dans les textes de lois sur la propriété intellectuelle)... Une rétribution forfaitaire définitive pour l'utilisation, c'est à dire que l'acheteur "achète" le droit d'utiliser ton titre sans limitation de durée. La différence, c'est que l'acheteur ne pourra pas revendre l'utilisation de ton titre...
    Pour moi les ventes JamPro ne concerne que l'utilisation "commerciale" du titre. Seuls les auteurs/compositeurs peuvent céder leurs droits.
  • Attention, ça n'est pas possible d'acheter la paternité d'une oeuvre. Tu resteras toujours le compositeur de l'oeuvre, c'est incessible.
    Pour ce qui est des droits sur la musique, il faut faire la distinction entre un editeur/library, et un client. Un editeur peut signer ton morceau exclusivement, c'est à dire que lui seul pourra l'exploiter (ventes/licenses) pour une durée soit fixe, soit perpétuelle. Mais dans le cas d'une signature exclusive (et en plus si perpétuelle), en général l'editeur fait une avance d'argent (ou tu peux négocier une clause de réversion, si il n'a rien vendu pendant tel lapse de temps).
    Dans ton cas, il s'agit d'un client. Il se peut qu'un client achète l'exclusivité (d'utilisation, pas de vente) du morceau en licence, mais j'avoue que c'est un cas très particulier. ça peut être le cas pour une utilisation dans une énorme pub (genre nationale ou internationale), en général télévisée, lorsque le client ne veut pas qu'un concurrent (ou autre publicitaire) utilise le même morceau. Mais ce genre de licence se vend très cher, et l'exclusivité cout normalement pour une durée déterminée (celle de la campagne promo).
    Bref, tout ça pour dire que, connaissant bien le monde de l'edition musicale en général, je suis un peu surpris qu'un client demande la cession de tous tes droits, qui plus est pour une utilisation youtube. Warning!

    Pour répondre à ta question, Averell, le principe: c'est qu'un morceau vendu en library (jampro ou autre) peut se vendre en licences autant de fois que tu le veux, il ne disparait pas de la library après la vente. Le cas d'une vente de licence en exclusivité est une exception, et il faut vraiment que ça vaille coup.
  • J'ai eu la réponse du support (en anglais), je vous la mets ici:

    Important thing to understand: what clients buy on Jamendo PRO is not music but a non-exclusive right to use certain musical work in their project. In other words, they buy a limited permission in accordance with terms and conditions of the license. The author is the one who owns the rights. If a client is interested in full buy out, only the author can allow it, not Jamendo PRO.

    Donc pour résumer, MTA a raison: Jamendo ne peut pas vendre, dans le cadre du contrat Pro, la totalité des droits d'un titre d'une manière exclusive pour un temps indéterminé: seul l'auteur peut le faire.

    Voila, passez une bonne nuit.

    Averell
  • :) :) :) Il était bien sûr évident que Jamendo commecial n'allait tout de même pas se démunir au fur et à mesure de son catalogue ...Merci à @Averell et aux contributeurs suivants de l'avoir compris et précisé.
    Bon dimanche.
  • Pour ajouter un dernier truc (je suis sceptique et paranoïaque à mes heures)... Je suis d'accord avec FBS "WARNING", la démarche du client est étrange pour le but attendu, ça ne serait "valable" que si le morceau de musique faisait partie de l'identité de ce qui est à vendre et dans ce cas là pourquoi se limiter à YouTube... Pour moi si quelqu'un est prêt à t'acheter les droits (pour devenir bénéficiaire des royalties), c'est un Pro, et il sait déjà à qui il va revendre l'utilisation, ce qui me semble peu crédible, sinon la démarche viendrait de lui directement.
    Quelque chose n'est pas clair... Tu sais ce que lui a dit ton ami qui a de la tchatche ?
    Peut-être que vous vous êtes mal compris, mal interprété...?
    Et puis pour le coup, toi qui voulait toucher des royalties, tu les donnerais à quelqu'un d'autre ;o)?
    Pour Jamendo Pro, je suis complètement d'accord avec Librodio, s'ils faisaient ça (et ils ne le peuvent pas légalement) ils se mettraient eux même une balle dans le pied...
    @+ Et bonne chance pour ton Business :o)
  • Pour finir, l'affaire est tombée à l'eau; effectivement, trop de trucs pas clairs, ou carrément pas faisables. Merci de votre support à tous.